Le fonctionnement du modèle et du simulateur : les revenus.

Dans cette page, j'explique les hypothèses sous-jacentes au modèle en ce qui a trait aux revenus. Je montre également comment vous pouvez modifier ces hypothèses en identifiant les onglets appropriés dans le simulateur.

Les revenus

Le gouvernement du Québec tire ses revenus de taxes et impôts prélevés à même les salaires, les profits et les transactions financières. Ces transactions, profits et salaires sont le fruit d'activités économiques d'échange. La totalité des gains de ces échanges constitue ce qu'on appelle le Produit Intérieur Brut (ou dit autrement, c'est la somme des valeurs ajoutées dans l'économie québécoise). Plus le PIB est grand, plus les revenus du gouvernement, pour un niveau de taxation donnée, récolte des revenus. Historiquement, le gouvernement récolte un peu plus de 21 cents pour un dollars d'activité économique.

Le modèle divise les revenus en trois sources distinctes : les revenus autonomes, les revenus de transferts fédéraux et les revenus tirés de la valeur nette des revenus et dépenses fiscales. Les deux premiers sont liés directement au PIB du Québec dans le modèle (la somme des revenus autonomes et des revenus fédéraux constitue 21.8 cents pour chaque dollars de PIB). Les auteurs évaluent les transferts fédéraux à 4 cents pour chaque dollars du du PIB (donc les revenus autonomes du gouvernement du Québec sont donc modélisées 21.8 - 4 = 17.8 cents du PIB). Le troisième est expliqué plus bas.

Pour être en mesure de prévoir les revenus autonomes, il faut donc être en mesure de prévoir le PIB. Les auteurs le font à partir d'une décomposition selon les heures effectives travaillées :

Dans cette formule, Y représente le PIB, A représente la productivité, y(05) est le PIB par travailleur effectif en 2005, L le nombre de travailleurs et H le taux horaire travaillé. Ainsi, le PIB est la résultant du produit de la productivité, du PIB par travailleur effectif, de la population et du taux horaire. Chaque variable est indicée par un "t", ce qui signifie que ce sont des variables qui changent à chaque année, selon des formules qui leurs sont propres. Les sections ci-bas détaillent l'évolution de chaque variable dans cette équation.

La population qui travaille

Ainsi, la population L repose sur les prévisions démographiques faites par l'ISQ. Dépendamment du scénario choisi dans le modèle, l'évolution de la population sera différente. Ainsi, L varie en fonction du scénario démographique choisi.

Évidemment, ce n'est pas tout le monde dans la population qui travaille. Les enfants de 5 ans ne travaillent pas (je le souhaite !) et les personnes dans la trentaine travaillent plus que les personnes à la retraite. Le taux horaire sert à prendre cet élément en compte. Cette variable change en fonction de l'âge des individus. Les auteurs reprennent les statistiques actuelles de taux d'emploi par tranche d'âge et s'en servent comme valeurs de H : toute personne en bas de 15 ans ne travaille pas (H = 0). Pour les personnes de 15 à 65 ans, ils prennent un taux horaire de 69% (les gens de 15 à 65 ans travaillent 69% du temps). Pour les plus vieux, ils conjecturent un taux horaire de 12% pour les 65 à 69 ans et un taux de 2% pour les personnes de 70 ans et plus. En conséquence, le travail total effectué par la population est la somme des produit des taux horaire par les tranches de populations visées : la population de moins de 15 ans multiplié par zéro, additionné de la population de 15 à 65 ans multiplié par 69%, etc :

Il n'est pas nécessaire d'être devin pour comprendre que si les gens travaillent plus, le PIB sera plus élevé et donc, les revenus gouvernementaux sont plus élevés. Il s'en suit que si les gens se mettaient à travailler plus (augmenter leur taux horaire), il serait possible d'améliorer l'état des finances publiques (et d'augmenter le PIB).

Les auteurs font cette conjecture. Ils supposent que le taux horaire des individus prendra 26 ans (2005 à 2031) pour rejoindre le taux horaire actuel de l'Ontario. Les Ontariens travaillent plus que nous (ils ont des taux respectifs de 0%, 74%, 18% et 4%). Ils supposent également que nous rejoindrons de ces taux horaire par une augmentation du nombres d'heures travaillées à chaque année (interpolation linéaire). Il va sans dire que si pour diverses raisons, les taux horaires restaient les mêmes, l'activité économique (et donc les revenus de l'état) seraient moins grands. C'est donc une hypothèse "optimiste" (du point de vue des finances publiques, certainement pas du point de vue des vacances !) quant à l'évolution des revenus de l'état.

Bref, l'ISQ nous donne les valeurs de L et il est supposé que H augmente progressivement jusqu'en 2031 pour rejoindre l'Ontario.

Le PIB par travailleur effectif

Le PIB par travailleur effectif, y(05) représente ce qu'une personne, produit en activité économique en 2005 (en ajustant pour les heures travaillées). En 2005, cela représente un peu moins de 74 000$. Bref, si on prend tout le profit des entreprises, tous les inverstissements et toutes les heures travaillées, qu'on les convertit en argent, cela donne environ ce montant.

La productivité

La productivité représente l'efficacité des heures travaillées. Par exemple, une personne qui en est à sa première journée au travail sera beaucoup moins productive qu'une personne qui a plusieurs années d'expérience. De même, une personne qui travaille à l'ordinateur sera plus rapide pour rédiger des textes qu'une personne qui tape à la dactylo. Historiquement, la productivité augmente. C'est donc une bonne nouvelle, puisqu'on peut produire le même nombre de choses en moins de temps. C'est ce que les économistes appellent la croissance économique.

La productivité québécoise augmenta d'environ 1% annuellement. Autrement dit, si A vaut 1 en 2005, il vaudra 1*(1.01) en 2006. Les auteurs sont optimistes en ce qui a trait à la productivité également. Ils supposent que nous rejoindrons le taux d'augmentation de la productivité ontarienne, qui lui est de 1.5% par an. Ils supposent que nous pourrons faire ça en 26 ans également, par des augmentations constantes.

Bref, il est supposé que le croissance économique du Québec rejoindra celle de l'Ontario.

Dans le simulateur du modèle

Avec toutes ces suppositions, nous sommes capables de prévoir l'évolution du PIB, des revenus autonomes et des transferts fédéraux.

Dans la page du modèle, ces paramètres sont dans les onglets "Revenus et coûts marginaux" ainsi que "PIB et productivité". Le "revenus marginal global" représente l'ensemble des revenus collectés par le gouvernement pour un dollars de PIB et le revenu marginal de transferts fédéraux représente la partie de ce montant qui est imputable au gouvernement fédéral. Les autres éléments de l'onglet "Revenus et coûts marginaux" ont trait aux dépenses et seront traités à la page suivante (sauf les dépenses et revenus fiscaux qui sont traités ci-bas).

Les dépenses et revenus fiscaux

Il reste à prévoir la troisième source de revenus, soit les dépenses fiscales. Les dépenses fiscales représent les montants d'argents perdus en dus aux programmes de Régimes enregistrés d'épargne à la retraite (RÉERS) et dans les régimes de pension agréés (RPA). Ils sont perdus puisque ces montants ne sont pas imposables. Cependant, ils le seront lorsqu'ils seront retirés pour êtres dépensés à la retraite. Ce sont donc des montants perdus aujourd'hui, mais gagnés plus tard.

L'hypothèse ici est un tantinet plus complexe. Les auteurs décomposent les montants totaux épargnés et retirés par tranche d'âge. Ils supposent que cette distribution est stable en proportion, mais que les montants épargnés suivront la productivité économique. En d'autres termes, les portefeuilles d'épargnes augmentent au même rythme que la productivité économique. C'est donc une augmentation des revenus futurs. En multipliant chaque tranche de revenus épargnés et chaque tranche de revenus décaissée des régimes par les tranches de population respective, on obtient l'épargne globale et les décaissements globaux.

Nous savons déjà comment la productivité évolue. Pour déterminer l'épargne et les décaissement fiscaux, les auteurs utilisent les statistiques fiscales du ministères des Finances pour obtenir le profil de 2005. Avec la population et la productivité, nous sommes capables de produire l'évolution de l'épargne et des décaissements. Pour convertir tout ceci en revenus (ou pertes) pour l'État, les auteurs supposent que les taux marginaux d'imposition sur ces revenus et les crédits d'impôts sur cette épargne ne change pas. Ils reprennent donc la déduction moyenne des dernières années (28% en termes de crédit d'impôt et le 14.7% en termes de revenus d'impôts). On peut alors créer l'évolution des revenus et des dépenses fiscales dans le temps. Le graphique ci-bas représente l'évolution de ces revenus (en montants réels) selon les hypothèses des auteurs (scénario de "référence" de 2006 pour la population, croissance de la productivité qui va rejoindre l'Ontario et les statistiques de décaissements et de d'épargne tirées des statistiques fiscales).

(cliquer pour aggrandir)

La ligne bleue représente les revenus fiscaux gagnés par les décaissements des RÉERs et des RPAs et la ligne verte représente les dépense fiscales (l'impôt perdu par l'épargne dans les RÉERS + RPA). Le montant net actuel est donc une perte (la ligne verte est plus grande que la ligne bleue), mais à terme, les revenus d'impôts tirés de cette source augmentent.

Dans le simulateur du modèle

Dans le simulateur, les taux d'imposition moyen et le taux de crédit d'impôt moyen sont dans l'onglet "Revenus et coûts marginaux". Les dépenses et revenus par tranche d'âge ont quant à eux, de par leur quantité, chacun leurs onglets :"Cotisations aux régimes de RÉÉRS et de RPA par tranche d'âge" et "Décaissements aux régimes de RÉERS et de RPA par tranche d'âge".

Résultats du simulateur

Avec ces explications, vous êtes en mesure de comprendre l'évolution des recettes dans le simulateur. L'explication des dépenses se fait à la page suivante.